CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

En vigueur à partir du 01/12/25

Le terme «Client» désigne tout acheteur personne physique agissant à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.


ARTICLE 1- Coordonnées du vendeur

Dénomination sociale : THE WARDROBE PARIS

Raison sociale : THE WARDROBE MAISON FZ-LLC

SIREN : 45032242

Adresse siège social : FDRK3348 — Compass Building, Al Shohada Road, AL Hamra Industrial Zone-FZ, Ras Al Khaimah, United Arab Emirates

Mail : contact@thewardrobeparis.com

Ci-après dénommé indifféremment «Vendeur» ou «The Wardrobe Paris» ou «la Maison».

 

ARTICLE 2 – Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs consommateurs («Client(s)») désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur sur le site http://www.thewardrobeparis.com (ci-après «le Site»).

Le site www.thewardrobeparis.com propose à la vente :

-       des articles de prêt-à-porter féminin,

-       des accessoires vestimentaires,

-       des cartes cadeaux dé matérialisées (WardGift) (Cf. « Dispositions spécifiques à certains produits et services »)

-       des services personnalisés tels que : The Personal WardShopper, The Vestiaire, The WardLoge  (Cf. « Dispositions spécifiques à certains produits et services »)

Certains articles ou services étant proposés en série limitée ou en quantités restreintes, leur disponibilité peut être limitée et ne saurait en aucun cas engager la responsabilité du Vendeur.

Les clauses contenues dans les présentes CGV sont indépendantes les unes des autres, ainsi la nullité d’une des clauses n’entraîne pas la nullité totale ou partielle des présentes CGV.

Les produits présentés sur le Site sont proposés à la vente pour les territoires suivants: France métropolitaine, Union européenne et autres pays accessibles en livraison internationale ( hors restriction locale).

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client est l'importateur du/des produit(s) concerné(s).

En cas de commande vers les pays hors Union européenne et DOM-CROM, le prix sera automatiquement calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douanes, taxes locales d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles et seront à la charge et à la responsabilité du Client.

Le Client est tenu de prendre connaissances des illustrations, caractéristiques et spécifications des produits présentés sur le Site.

Les vêtements proposés à la vente sont confectionnés en petites séries, dans le respect de standards de qualité élevés, ce qui peut entraîner de légères variations d’un article à l’autre, sans que cela n’altère la qualité du produit. Le Vendeur ne peut donc pas garantir une similitude parfaite entre le visuel figurant sur le Site et les produits effectivement proposés à la vente (notamment s'agissant du rendu des couleurs, des matières ou de la coupe). Ces différences éventuelles ne sont pas considérées comme des défauts, mais comme le résultat normal d’un processus de production à taille humaine. En conséquence, les visuels des produits proposés à la vente sur le Site n’ont pas de valeur contractuelle. En validant sa commande, l’acheteur reconnaît et accepte ces spécificités.

Les Clients sont invités à se référer à la fiche descriptive de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.

Par l'acceptation des présentes CGV, le Client reconnaît s'être assuré de l'adéquation, à sa demande, des produits commandés. En ce sens, le Client reconnaît que le choix et l'achat d'un produit sont de sa seule responsabilité.

Préalablement à la passation de commande, le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet.                                                                 Le  Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment et sans préavis; les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la passation de la commande. En cas de refus d'acceptation des présentes CGV, le Vendeur sera dans l'impossibilité de vendre ses produits au Client.

Les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.

Les délais mentionnés dans les présentes CGV sont exprimés en jours ouvrables (c'est à dire hors week-ends et jours fériés légaux français) et commencent à courir au début de la première heure du lendemain du jour de l'acte, de l'événement, de la décision ou de la notification qui le fait courir et prennent fin à l'expiration du dernier jour du délai.

I.      DISPOSITIONS GENERALES COMMUNES A l’ENSEMBLE DES COMMANDES DE PRODUITS ET/OU SERVICES

En cas de contradiction entre les dispositions générales (I) et les dispositions spécifiques (II), ces dernières prévaudront, sauf lorsque les dispositions générales découlent d’une exigence légale obligatoire.


ARTICLE 3 – Modalités de commande

Le Client choisit un produit ou un service, ainsi que ses spécificités (taille, couleur, quantité, options le cas échéant), qu’il met dans son Shopping Bag (ci-après « panier »).

Il pourra modifier ce produit ou ce service (notamment sa quantité ou ses spécificités) ou le supprimer du Shopping Bag.

Il entrera ensuite ses coordonnées ou se connectera à son espace Client. Le Client pourra ainsi, s’il le souhaite, créer un compte afin que ses informations soient automatiquement préremplies lors de ses prochaines commandes.

Il choisira le mode de livraison parmi ceux proposés par le Vendeur puis choisira le mode de paiement. Enfin, il accepte les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande.

Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera paiement de la part du Client selon les modalités prévues.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix, sauf dispositions particulières liées à certains services spécifiques détaillés ci-après.

Le Client est tenu de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande pour motifs légitimes, notamment : mauvaise foi du Client, Client ayant déjà des impayés en cours, indisponibilité du produit, demande anormale de la part du Client (par exemple quantités inhabituelles) ; cette liste n’est pas exhaustive.

Les offres de produits et services s’entendent dans la limite des stocks disponibles.

Disponibilité

Les produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles ou des créneaux disponibles pour les services.

En cas de rupture de stock d’un ou plusieurs articles commandés, le Vendeur en informera le Client par e-mail.

Dans ce cas, plusieurs options pourront être proposées :

1. Le Vendeur propose au Client de choisir entre :

– l’annulation et le remboursement intégral de la commande,

– le maintien de la commande avec remboursement des seuls produits indisponibles,

– l’émission d’un avoir correspondant au montant du ou des produits indisponibles, utilisable ultérieurement sur le Site, valable pendant deux (2) ans à compter de sa date d’émission.

 2. Lorsque le ou les produits manquants doivent être remis en stock sous un bref délai, le Vendeur pourra proposer au Client de patienter afin que l’ensemble de la commande soit expédié ultérieurement.

Si le Client refuse ce délai, il pourra revenir à l’une des options prévues au point 1 ci-dessus.

Dans tous les cas, le choix définitif appartient au Client.

Espace client - “Ma Wardrobe Privée”

 Le Client peut créer un compte afin de passer commande.

Il devra alors s’inscrire en remplissant le formulaire proposé au moment de sa commande et s’engage à fournir des informations exactes.

Le Client est responsable de la mise à jour de ces informations et peut les modifier à tout moment en se connectant à son compte.

Fonctionnalités

Ma Wardrobe Privée constitue l’espace personnel du Client. Il permet de consulter:

·      l’ensemble des commandes passées et en cours, avec leur suivi, les modes de livraison choisis, les factures associées et les adresses enregistrées ;

·      le statut Florilège et le cumul de WardCoins ;

·      les WardBonus, points additionnels ponctuellement attribués par la Maison en complément des WardCoins ;

·      les WardKeys (Silver, Gold, Platinum, 1st Class) ouvrant les accès anticipés ;

·      les tickets WardLoge et WardDelivery ;

·      les cartes WardGift et leurs soldes/validités ;

·      les facilités WardPay actives et leurs échéances ;

·      les pièces placées dans The Vestiaire (date initiale et terme) ;

·      les WardWinks, privilèges ponctuels accordés à la discrétion de la Maison ;

·      l’accès aux services Personal Wardshopper (si activés)

·      de mettre à jour ses coordonnées personnelles si nécessaire

·      de faciliter ses achats futurs grâce au pré remplissage automatique de ses informations,

Pour accéder à son espace personnel, le Client devra s’identifier à l’aide de son adresse e-mail et de son mot de passe, lesquels sont strictement personnels.

Le Client s’interdit toute divulgation de ces identifiants et, dans le cas contraire, sera seul responsable de l’usage qui en sera fait.

Le Client pourra demander la suppression de son compte en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : contact@thewardrobeparis.com.

En cas de non-respect des présentes CGV, le Site pourra suspendre ou fermer le compte du Client après mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet.


ARTICLE 4 – Prix

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). 

Ils n’incluent pas les frais de livraison, lesquels sont ajoutés au prix total et clairement indiqués au Client au moment du processus de commande, avant validation définitive. 

Une facture est établie par le Vendeur et envoyée automatiquement par e-mail au Client lors de la validation de la commande pour les paiements comptants. 

Pour les commandes réglées via le dispositif WardPay (paiement en deux fois sans frais), la facture est émise et envoyée une fois l’intégralité du prix réglée, deuxième échéance incluse. 

Le Vendeur ne propose pas de paiement via PayPal, conformément à ses choix éthiques et contractuels. 

Les moyens de paiement acceptés sont précisés aux articles 5 et 6 ci-après.

ARTICLE 5 – Modes de paiement comptant

Le prix est payé comptant par le Client en totalité au jour de la passation de la commande, par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes:

—Paiement par carte bancaire

—Paiement à l’aide d’un portefeuille électronique (Apple Pay, Google Pay)

 Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le Site.

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.

Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

ARTICLE 6 – Mode de paiement en plusieurs fois («The WardPay»)

The WardPay est un dispositif exclusif proposé par The Wardrobe Paris, permettant au Client de régler sa commande en deux fois, sans frais et sans intérêt, conformément aux valeurs de la Maison.

Ce service est accessible directement sur le Site pour les commandes comprises entre 100 € et 200 € TTC, frais de livraison inclus.

La commande n’est expédiée qu’après paiement complet de l’intégralité du prix

Modalités

– Le règlement par The WardPay s’effectue par carte bancaire, via deux transactions distinctes :

• Premier paiement : exigible au jour de la commande, pour réserver la pièce.

• Second paiement : exigible dans un délai maximum de 30 jours à compter du premier paiement, incluant les frais de livraison.

– À titre exceptionnel, et uniquement après accord préalable de The Wardrobe Paris, le second paiement pourra être effectué par virement bancaire. En cas de virement, le RIB du Vendeur est communiqué au Client par e-mail ou via message WhatsApp, au choix du Vendeur.

– Pour chaque commande réglée via The WardPay, une facture d’acompte est émise au moment du premier paiement ; une facture de solde est transmise au second paiement (ou jointe à la relance) ; une facture finale acquittée est envoyée après paiement complet et avant expédition.

Pluralité de facilités (commandes distinctes)

– Le Client peut solliciter plusieurs facilités The WardPay concomitantes ou successives.

– Chaque commande constitue un dossier distinct, soumis à ses propres seuils (100–200 €), échéances, relances, factures et expédition.

– Les paiements effectués sur un dossier ne peuvent être imputés à un autre dossier.

– The Wardrobe Paris peut limiter le nombre de dossiers The WardPay actifs par Client et se réserve le droit de refuser toute nouvelle facilité au regard de l’historique de paiement du Client.

Gestion du service The WardPay

Relances et communication

– Le Client est informé par écrit (e-mail ou message WhatsApp) de l’échéance du second paiement 5 jours avant la date limite.

– En cas de non-paiement à l’échéance, une seconde relance est adressée au Client 5 jours après la date limite pour signaler le retard de paiement.

– Au-delà de ces deux relances, et sans régularisation, la commande du Client est automatiquement annulée.

– Le Client ne pourra plus bénéficier du service The WardPay pour ses commandes futures et devra alors procéder au règlement de manière classique, via les modes de paiement comptant proposés sur le Site.

Conséquences du non-paiement

– En cas de non-paiement complet dans les délais impartis, le Client perd le bénéfice de la réservation ; l’article est remis en vente.

– Le Client est remboursé des sommes déjà versées dans un délai de 15 jours à compter de la seconde relance restée sans effet, par le même moyen de paiement que celui utilisé initialement.

– Le défaut sur un dossier n’affecte pas les dossiers déjà soldés ; il peut toutefois conduire, en cas de non-paiement du  Client dans les délais impartis et après mise en demeure restée sans effet, à la suspension ou à l’annulation des autres facilités The WardPay du Client non encore expédiées.

ARTICLE 7 – Livraison et transfert de propriété

Le Vendeur s'engage à tout mettre en œuvre pour expédier la commande effectuée par le Client dans les délai fixés ci-après et à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la passation de la dite commande.

Le Site propose la livraison en France métropolitaine dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés  à compter du jour de la passation de la commande et à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande sur le Site.

Le Site propose la livraison dans les zones suivantes :

l’ensemble de l’Union européenne, le Royaume-Uni, la Suisse, le Canada, les États-Unis, ainsi que certains pays d’Afrique (notamment l’Algérie, le Maroc, la Tunisie, le Sénégal, la Côte d’Ivoire et l’Afrique du Sud) et du Moyen-Orient (notamment les Émirats arabes unis, l’Arabie saoudite, le Qatar, le Koweït et Bahreïn) , dans un délai de 7 à 15 jours ouvrés à compter du jour de la passation de la commande et à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande sur le Site.

La livraison peut également être proposée, selon la disponibilité logistique, dans d’autres pays desservis par les transporteurs partenaires de Shopify.

Les zones de livraison disponibles peuvent être modifiées à tout moment par le Site, sans préavis.

Les commandes destinées à l’étranger sont expédiées en même temps que celles destinées à la France, les différences de délais étant exclusivement liées au transport et aux formalités douanières.

Une fois la commande remise au transporteur, le numéro de suivi du colis sera communiqué au Client à l'adresse mail indiquée lors de sa passation de commande.

Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois.

Le Client peut bénéficier du dispositif The WardPay (paiement fractionné en deux fois sans frais).

Dans ce cas, la commande ne sera expédiée qu’après règlement complet de l’ensemble du prix, deuxième échéance incluse, laquelle comprend également les frais de livraison.

Le Client peut demander à ce que ses commandes soient regroupées via l’option The Vestiaire (service de conservation des commandes).

Les produits commandés sont alors conservés pour une durée maximale de trois (3) mois avant expédition groupée.

La commande ne sera expédiée qu’après règlement des frais de livraison correspondants.

Si la commande n'a pas été livrée dans le délai prévu, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L.216-1 et L.216-6 du Code de la consommation si, après mise en demeure du Vendeur d'effectuer la délivrance dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.

En cas de retour du produit suite à l'inexactitude des coordonnées du Client ou non présentation au point relais, le renvoi du produit est à la charge du Client.

Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, le Client a le choix entre livraison en point relais ou la livraison à domicile, à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Si la livraison est réalisée par le transporteur proposé par le Vendeur, le Vendeur est seul responsable de la bonne exécution de la livraison. A ce titre, le Vendeur doit s'assurer que le Client possède bien le produit. Si le Vendeur n'en possède pas la preuve, et que le Client conteste avoir reçu le produit commandé, le Vendeur prend à sa charge les risques de la perte du produit. Le Vendeur n'est pas responsable s'il prouve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est due:

•    à l'action du Client,

•    ou au fait imprévisible et insurmontable d'une personne étrangère au contrat (les prestataires de services auxquels le Vendeur recourt ne sont pas considérés comme tels),

•    ou à un cas de force majeure : événement exceptionnel, imprévisible et irrésistible justifiant de s'exonérer d'une obligation, d'un engagement ou d'une responsabilité.

Le transfert de propriété des produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu'après livraison (entendue comme la prise de possession physique par le Client) du/des produit(s) commandé(s).


ARTICLE 8 – Droit de rétractation

Le Client dispose d'un délai de 14 jours pour se rétracter à compter de la livraison du produit.Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable.

S'il s'agit de l'achat de plusieurs biens, le Client peut exercer son droit de rétractation à partir du lendemain de la réception du dernier produit commandé.

1.     Le droit de rétractation peut être exercé à l'aide du formulaire de rétractation ci-joint (annexe) à envoyer par mail à l'adresse suivante: contact@thewardrobeparis.com

Les retours sont à effectuer au plus tard dans les 14 jours suivant l'envoi de la rétractation, les frais de retour sont à la charge du Client.

Les retours ne pourront être acceptés que s'ils sont complets et dans leur état d'origine (emballages, étiquettes, accessoires), permettant leur commercialisation à l'état neuf. Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.

Le remboursement de la totalité des sommes versées par le Client, frais de livraison inclus, sera effectué dans les 14 jours à compter de la réception, par le Vendeur, des produits retournés dans les conditions prévues au présent article.

ARTICLE  9 – Programme fidélité “THE FLORILÈGE”

 Introduction du programme

THE FLORILÈGE est le programme de gratitude exclusif de The Wardrobe Paris.

Il reconnaît la constance, la loyauté et la présence de celles qui choisissent de faire partie de cette Maison, au-delà des simples achats.

Chaque palier, du premier au plus élevé, ouvre sur des attentions spécifiques — certaines permanentes, d’autres réservées aux moments-clés.

La participation au programme s’inscrit automatiquement dès la premier achat,  elle n’est pas obligatoire et n’implique aucun engagement d’achat.

Il est possible de s’y inscrire ou de s’en retirer à tout moment, sans frais ni justification.

Le présent article définit les conditions applicables au programme exclusif de gratitude THE FLORILÈGE, proposé par The Wardrobe Paris (ci-après « la Maison »).

Ce programme permet aux clients de cumuler des unités appelées WardCoins (WK) et d’accéder à différents privilèges, répartis selon cinq rangs évolutifs.


9.1— Terminologie

Les termes spécifiques utilisés dans le cadre du programme THE FLORILÈGE (WardCoins, WardBonus, Glow-Up, Glow-Down, WardGreen, etc.) appartiennent au vocabulaire maison.

Une définition simplifiée figure dans le Tableau — Définitions Clés ci-dessous. Pour une définition complète, la référence officielle est The WardGlossary, accessible sur le Site.

En cas de divergence d’interprétation, les définitions de The WardGlossary prévalent.

Toute reproduction, imitation ou exploitation — totale ou partielle — de la structure, des appellations, des termes ou des mécanismes du programme, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et pouvant donner lieu à des poursuites.

9.2 — Attribution et suivi des WardCoins

·      Règle d’attribution : 1 WK = 1 € TTC effectivement payé (hors frais de livraison et après application des éventuelles remises).

·      Les achats annulés ou remboursés entraînent la déduction des WK correspondants.

·      L’achat d’une WardGift (carte cadeau) ne génère pas de WK. Seule la partie effectivement réglée par le Client lors de son utilisation est éligible.

·      L’achat d’une séance de Personal WardShopper n’ouvre droit à aucun WardCoin.

·      Certains avantages peuvent être crédités manuellement sous forme de WardBonus. Ils consistent en dotations supplémentaires de WK ou en privilèges déjà existants dans le programme, choisis par la Maison. Ils demeurent ponctuels, exceptionnels, et non garantis.

Suivi :

Le solde WK et les privilèges associés sont consultables dans l’espace personnel sécurisé de chaque Client, mis à jour régulièrement.


9.3 — Statut et validité des WardCoins

·      Les WardCoins n’ont aucune valeur monétaire.

·      Ils ne peuvent en aucun cas être revendus, transférés, convertis en avoir, ni remboursés.

·      Chaque WK est valable 12 mois à compter de sa date d’attribution.

·      Les plus anciens expirent en priorité. Exemple : si vous possédez 500 WK dont 300 arrivent à échéance, seuls 200 resteront actifs.

·      L’échange de WK contre un privilège entraîne une déduction immédiate du solde, pouvant impliquer un Glow-Down si le seuil du palier n’est plus respecté.


9.4 — Rangs & Progression

L’adhésion au Florilège se traduit par un cheminement au sein de 5 rangs successifs.

Chaque rang ouvre l’accès à des privilèges permanents, ponctuels ou spontanés.

Tableau 1 : Rangs & Privilèges — Progression

 

9.5 — Définition des termes clés

📊 Tableau 2 : Définitions Clés — Signification Maison

9.6 — Conditions d’accès aux privilèges

L’accès aux privilèges varie selon le rang atteint et/ou les échanges en WardCoins.

📊 Tableau 3 : Privilèges & Conditions d’Accès

9.7 — Glow-Up & Glow-Down

  • Glow-Up ✧ : passage à un palier supérieur par cumul de WK.
  • Glow-Down ✦ : rétrogradation vers un rang inférieur, applicable à tout palier.
  • Process immédiat : intervient lorsqu’un privilège est activé en échange de WK et que le solde passe sous le seuil.
  • Process annuel : intervient à la date anniversaire (12 mois), lorsque les WK expirés entraînent un recalcul automatique du rang.


Cas particulier LadyGlow :

  • Les privilèges permanents du rang LadyGlow (Platinum WardKey, Platinum WardLoge, Wardelivery 1st Class, WardGreen) restent actifs toute l’année en cas de Glow-Down ponctuel.
  • Lors du Glow-Down annuel, si le seuil de 1500 WK n’est pas maintenu, ces privilèges cessent d’être disponibles automatiquement. Ils redeviennent accessibles uniquement à l’échange en WK lors d’un éventuel retour dans les Hauts-Jardins.

9.8— WardBonus & Gestes maison

  • Les WardBonus sont des gestes ponctuels, offerts en reconnaissance de l’implication des clients (ex. : participation à The Real Ones, retours détaillés, recommandations, etc.).
  • Ils ne sont pas garantis et ne constituent pas un engagement contractuel.
  • Leur contenu est toujours choisi parmi les avantages déjà listés dans le Florilège (dotation WK, Ticket, Key).

9.9 — Exclusions

Certains achats peuvent être exclus du programme (soldes, promotions, ventes privées, opérations spécifiques).

Ces exclusions sont indiquées clairement au moment de l’achat ou sur la fiche produit.

9.10 — Durée et modification

Le programme THE FLORILÈGE est proposé pour une durée indéterminée.

La Maison se réserve le droit de le modifier ou d’y mettre fin, avec un préavis de trente (30) jours.

Les Clients seront notifiés de toute modification par e-mail, via le Private Lounge WhatsApp, ou par tout autre moyen jugé approprié (par exemple, par le biais du Site ou de la newsletter officielle de la Maison).

9.11— Données personnelles

Les données collectées (achats, solde WK, coordonnées) servent uniquement à la gestion du programme, conformément à la Politique de confidentialité.

9.12 — Résiliation et suspension

  • Le client peut se désinscrire du programme à tout moment, sans frais, sur simple demande.
  • La désinscription entraîne la perte définitive des WK et privilèges associés.
  • La Maison peut suspendre ou retirer l’accès en cas de fraude, abus ou non-respect des valeurs de courtoisie et loyauté.


ARTICLE 10- Responsabilité du vendeur et garanties

Les produits fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité pour les produits défectueux, abîmés, endommagés ou ne correspondant pas à la demande, conformément aux articles L.217-4 et L.217-5 du Code de la consommation, ainsi que de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation, conformément aux articles 1641 à 1648 alinéa 1 du Code civil.


Le Client devra informer le Vendeur par mail de la non-conformité des produits ou de l'existence des vices cachés. L’action en garantie de conformité se prescrit par 2 ans à compter du jour de la livraison du produit. L'action en garantie contre les vices cachés se prescrit par 2 ans à compter de la découverte du vice.


Aux fins des présentes, le vice caché s’entend d’un défaut grave, inhérent au produit et non apparent lors de la livraison, qui le rend impropre à l’usage auquel il est destiné ou qui en diminue tellement l’usage que le Client ne l’aurait pas acheté, ou à un prix moindre, s’il en avait eu connaissance.


Ne constituent pas des vices cachés :

– les défauts apparents visibles lors de la livraison et que le Client pouvait constater,

– les défauts résultant d’une mauvaise utilisation, d’un manque d’entretien ou d’une usure normale du produit,

– les altérations liées au lavage, au repassage ou à un usage non conforme aux indications fournies par The Wardrobe Paris.


Lorsqu’il y a défaut de conformité, le Vendeur propose au Client le remplacement ou la réparation du produit. Le choix revient au Client sauf si celui-ci engendre pour le Vendeur un coût manifestement disproportionné. La mise en conformité du produit s’effectue au maximum dans un délai de 30 jours suivant la demande du Client.

Le Client peut obtenir la résolution du contrat ou sa réfaction (réduction du prix du bien) si le professionnel refuse la mise en conformité, si le défaut est si grave qu’il le justifie ou si le délai de la solution choisie excède 1 mois à partir de la demande; ou qu’aucune modalité de mise en conformité n’est possible.

Aucun frais ne peut être demandé au Client pour le remplacement, la réparation, la résolution ou la réfaction du contrat hormis des frais d’envoi postal remboursés au Client dans un délai de 14 jours.

Lorsqu'il y a vices cachés, le Client a le choix entre rendre la chose et se faire restituer le prix ou garder la chose et se faire rembourser une partie du prix.


ARTICLE 11 – Force majeure

La force majeure est un événement extérieur, imprévisible et irrésistible. Tout événement échappant au contrôle du Vendeur, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de l'acceptation des présentes CGV et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, est considéré comme empêchant l'exécution de son obligation par le Vendeur. Le Vendeur en averti le Client par tout moyen et l'informe des suites de cet événement. Si l'empêchement est définitif, le contrat est résolu de plein droit et les parties sont libérées de leurs obligations dans les conditions prévues aux articles 1351 et 1351-1 du Code civil.


ARTICLE 12 – Propriété intellectuelle

L’univers The Wardrobe Paris — créations, contenus, concepts et services — constitue une œuvre originale.

Toute reproduction ou réutilisation, sous quelque forme que ce soit, est prohibée.


Cela inclut, sans s’y limiter : les créations vestimentaires, les textes, noms de pièces, concepts éditoriaux, contenus graphiques, dispositifs de fidélité, services personnalisés, expériences clients et systèmes de communication.


Toute reproduction, imitation, adaptation ou réutilisation — partielle ou totale, à des fins commerciales, éditoriales ou personnelles — est formellement prohibée, sauf autorisation écrite expresse préalable de l’auteure.


Le Vendeur se réserve le droit d’agir en justice en cas d’atteinte à ses droits.



ARTICLE 13 – Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par la loi française et interprétées conformément à celle-ci. Tout différend entre les parties relatifs au présent contrat, incluant son interprétation, sa formation, son exécution et sa cessation, sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. Dans le cas où les présentes CGV seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.



ARTICLE 14 – Litiges

Pour toute réclamation, merci de contacter le service Clientèle au mail du Vendeur indiqué à l'article 1 des présentes CGV.

Le Client peut, en tout état de cause, recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de contestation.

En l'espèce, le médiateur désigné est :

CM2C 

49, rue de Ponthieu

75008 Paris

https://www.cm2c.net 

cm2c@cm2c.net


https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR


Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n'auraient pas fait l'objet d'un règlement amiable entre le Vendeur et le Client ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.


  1. DISPOSITIONS SPECIFIQUES A CERTAINS PRODUITS ET SERVICES

En cas de contradiction entre les dispositions générales (I) et les dispositions spécifiques (II), ces dernières prévaudront, sauf lorsque les dispositions générales découlent d’une exigence légale obligatoire.


THE WARDGIFT

1. Objet

Les présentes conditions définissent les modalités de vente et d’utilisation des cartes cadeaux digitales The WardGift, proposées par The Wardrobe Paris.

2. Format et disponibilité

  • The WardGift est exclusivement disponible en format digital.
  • Elle est envoyée automatiquement  par courrier électronique à l’adresse indiquée lors de l’achat après validation du paiement. En cas de non-réception dans un délai raisonnable, l’acheteur est invité à contacter le service client à l’adresse contact@thewardrobeparis.com
  • Aucun frais de traitement ou d’envoi n’est facturé au client pour la transmission de la WardGift.
  • Elle est proposée à partir de 50 €, avec possibilité de choisir des montants supérieurs selon les options disponibles sur le site.

3. Validité

  • La WardGift est valable 24 mois à compter de sa date d’achat.
  • La date d’expiration et la durée de validité sont clairement indiquées dans l’e-mail de confirmation reçu lors de l’émission de la carte.
  • Passé ce délai, elle ne pourra plus être utilisée ni remboursée.
  • Des rappels automatiques peuvent être envoyés 30 jours et 7 jours avant son expiration, sauf si elle a déjà été utilisée.

4. Utilisation

  • La WardGift est utilisable en une seule fois, lors d’un achat unique sur le site thewardrobeparis.com.
  • Elle est valable sur l’ensemble des pièces, des services proposés par The Wardrobe Paris, ainsi que sur les frais de livraison applicables.
  • La WardGift ne peut pas être utilisée pour l’achat d’une autre WardGift.
  • Elle peut être achetée pour un usage personnel ou offerte à un tiers, sous la responsabilité de l’acheteur.
  • En cas d’indisponibilité temporaire du Site, empêchant l’utilisation d’une WardGift, The Wardrobe Paris mettra tout en œuvre pour rétablir l’accès dans les meilleurs délais.

    Si le Site ou un service venait à être suspendu ou définitivement interrompu, le titulaire d’une WardGift encore valide pourra demander le remboursement de la valeur non utilisée dans un délai de 30 jours suivant l’annonce de l’interruption.

5. Compatibilité avec The WardPay

  • La WardGift ne peut pas être achetée via le dispositif The WardPay.
  • En revanche, elle peut être utilisée comme moyen de paiement lors d’une commande réglée via The WardPay.

Dans ce cas, la valeur de la WardGift est déduite du montant total, et seules les sommes restantes éligibles (100 € à 200 €) peuvent être réglées via The WardPay.

6. Cumul

  • Une cliente peut posséder plusieurs WardGifts.
  • Les WardGifts sont cumulables entre elles lors d’un même paiement, dans la limite des conditions d’utilisation précisées ci-dessus.

7. Conditions financières

  • La WardGift ne peut en aucun cas être échangée contre des espèces, ni donner lieu à un remboursement total ou partiel (hors droit de rétractation légal).
  • En cas d’achat d’un montant supérieur à la valeur de la WardGift, la différence devra être réglée avec un autre moyen de paiement accepté sur le site.
  • En cas d’achat d’un montant inférieur à la valeur de la WardGift, le solde restant ne pourra pas être conservé ni utilisé ultérieurement.

8. Responsabilité

  • L’acheteur est seul responsable de l’exactitude de l’adresse e-mail indiquée pour la réception de la WardGift.
  • The Wardrobe Paris ne saurait être tenue responsable en cas d’erreur dans l’adresse e-mail fournie par l’acheteur, ou d’utilisation frauduleuse de la WardGift après sa transmission. Toutefois, en cas d’incident technique imputable à The Wardrobe Paris, un nouvel envoi pourra être proposé à titre commercial.


9. Droit de rétractation

  • Conformément à la réglementation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la WardGift pour exercer son droit de rétractation, à condition que la carte n’ait pas été utilisée.
  • Passé ce délai ou en cas d’utilisation de la WardGift, aucun remboursement ne pourra être effectué.


THE PERSONAL WARDSHOPPER

1. Objet

The Personal Wardshopper est un service exclusif de conseil vestimentaire personnalisé réalisé à distance, proposé par The Wardrobe Paris, sans frais de communication supplémentaires autres que ceux de la connexion Internet du Client.

Il consiste en un accompagnement individuel visant à guider le Client dans la composition et l’alignement de sa garde-robe, selon l’approche propre à la Maison The Wardrobe Paris. 

2. Disponibilité

  • Le service n’est pas immédiatement disponible à la date de publication des présentes CGV.
  • Il sera ouvert à la commercialisation à une date ultérieure, laissée à la seule discrétion de The Wardrobe Paris.
  • Tant que le service n’est pas officiellement lancé, il ne peut faire l’objet d’aucune réservation ni paiement anticipé.
  • Un formulaire d’intérêt (« Être avisée ») est disponible sur le Site pour être avisée du lancement. 

Cette inscription n’entraîne aucune obligation d’achat.

3. Formules proposées

Le service sera accessible sous deux formules distinctes :

  • Formule basique : séance de 30 minutes — 80 € TTC
  • Formule complète : séance d’1 heure — 120 € TTC

Ces tarifs incluent l’ouverture d’un dossier personnalisé au nom du Client, permettant de conserver les informations utiles pour différentes séances ultérieures et de renseigner convenablement le Client selon son profil lorsqu’il nous sollicite de nouveau.

Le contenu détaillé de chaque formule sera communiqué sur le Site lors de la mise à disponibilité effective du service.

Chaque contenu pourra être modulé en fonction des besoins exprimés par le Client, dans la limite des possibilités et des prestations que The Wardrobe Paris est en mesure de proposer.

Dans ce cadre, la Fondatrice pourra également conseiller des articles extérieurs à la collection The Wardrobe Paris, lorsque cela s’avère pertinent, afin de préserver la dimension de conseil impartial et personnalisé.


4. Privilège Florilège

Dans le cadre du programme de fidélité The Florilège, toute Cliente ayant atteint un cumul de 1500 € d’achats éligibles bénéficie d’une séance basique (30 minutes) échangeable contre deux cent cinquante (250) WardCoins, sous réserve de disponibilité. Cette séance acquise en échange des WardCoins de la Cliente  constitue un avantage promotionnel non monétisable. En cas d’indisponibilité temporaire de la Maison, un nouveau créneau sera proposé.

Cette séance acquise dans le cadre du programme de gratitude:

  • est nominative et non transférable,
  • ne peut donner lieu à un avoir ou remboursement,
  • doit être réservée dans les délais précisés lors de la communication individuelle avec le Client,
  • n’ouvre pas droit aux privilèges anticipés mentionnés à l’Article 9.


5. Modalités de paiement

  • Le service est payable en une fois par carte bancaire.
  • Il est également payable en tout ou partie au moyen d’une ou plusieurs WardGifts, sous réserve de leur validité.
  • Le service peut aussi être réglé via The WardPay, si le  Client le choisit.

Dans ce cas, le rendez-vous ne sera ouvert qu’au terme d’un délai minimum de deux mois, puis positionné en fonction des disponibilités de la Maison à l’instant T.

  • Une fois le paiement complet reçu, le Client est recontacté par la Maison pour recevoir un planning de disponibilités.

Le Client peut alors sélectionner un créneau, validé en accord avec la Maison.

  • Le rendez-vous se déroule à distance.

Le moyen privilégié est WhatsApp Call. Toutefois, si la Cliente n’est pas équipée de ce service ou selon sa localisation, un autre moyen (téléphone, FaceTime ou équivalent) sera convenu d’un commun accord.

  • Le Client pourra, s’il le souhaite, activer sa caméra pour montrer certains éléments à la Fondatrice ; la caméra de cette dernière restera désactivée, l’accompagnement se faisant uniquement par voix.


6. Droit de rétractation

  • Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réservation pour exercer son droit de rétractation, tant que la séance n’a pas été réalisée.Si le Client souhaite que la séance ait lieu avant la fin de ce délai, il en fait la demande expresse lors de la réservation. Dans ce cas, il reconnaît perdre son droit de rétractation dès que la prestation aura été pleinement exécutée.
  • Une fois la séance effectuée, aucun remboursement ne pourra être demandé.

7. Non-transférabilité

Le Personal Wardshopper est un service nominatif.

Il ne peut être transféré, cédé ou revendu à un tiers, sauf accord préalable et écrit de The Wardrobe Paris.

8. Absence et report

  • Le Client peut demander le report de son rendez-vous à condition d’en informer la Maison au moins 24 heures avant l’horaire initialement prévu.
  • Dans ce cas, un nouveau créneau sera proposé, dans la limite des disponibilités de la Maison.
  • Chaque rendez-vous ne peut être reporté qu’une seule fois.
  • En cas d’absence non signalée dans le délai requis, ou en cas de non-présentation le jour du rendez-vous, la séance sera considérée comme réalisée. Aucun remboursement ni report ne pourra être accordé.
  • En cas d’absences répétées ou de comportements abusifs, la Maison se réserve le droit de refuser toute nouvelle réservation de service Personal Wardshopper.

9. Privilèges associés

  • Toute Cliente ayant acheté une séance Personal Wardshopper (hors séance offerte via The Florilège) bénéficie d’un privilège supplémentaire : un accès anticipé à deux pièces maximum, lors des communications de lancement de nouvelles créations de la Maison.
  • Ce privilège permet au Client d’acquérir jusqu’à deux pièces avant leur mise en vente publique, sous réserve de disponibilité des stocks.
  • Ce privilège est strictement nominatif, non transférable et soumis aux conditions habituelles de réservation et de règlement.
  • En cas d’absences répétées ou de manquements au respect des rendez-vous, la Maison se réserve le droit de retirer ce privilège.
  • Ce privilège constitue un avantage complémentaire non commercial, réservé au Client ayant bénéficié d’une séance The Personal Wardshopper.

    Il n’a pas de valeur marchande et ne constitue pas une offre promotionnelle au sens de l’article L.121-1 du Code de la consommation.

The WardLoge

  1. Définition

The WardLoge est un privilège exclusif, réservé aux Membres du programme The Florilège. Il ne s’agit pas d’une offre commerciale au sens de l’article L.121-1 du Code de la consommation et ne confère aucun droit à compensation financière.

Il permet de réserver temporairement une pièce pour une durée maximale de 48 heures, sans règlement immédiat. Aucun contrat de vente n’est conclu tant que le paiement intégral n’a pas été effectué par le Client.

  1. Accès
  • L’accès au WardLoge se fait par le biais de tickets WardLoge, accessible  selon le palier atteint dans The Florilège,  contre cinquante (50) WardCoins qui seront alors ainsi déduis du solde WardCoins du Client. 
  • Le nombre de tickets accessibles à l’échange est défini par la grille du programme (1 ticket au palier LadyBud, 2 tickets au palier LadyBloom, 3 tickets au palier LadyBlossom).
  • Accès Platinum (LadyGlow) : illimité, mais limité à une seule réservation par pièce (une même pièce ne peut être “logée” plusieurs fois de suite par la même Cliente).
  • L’utilisation des tickets demeure subordonnée à la disponibilité des stocks. 
  • Chaque ticket correspond à une pièce réservée pour une durée maximale de 48 heures.
  • Les tickets sont nominatifs, non transférables, et valables uniquement pour la Cliente membre concernée.
  1. Validité des tickets
  • Les tickets WardLoge obtenus sont valables durant l’année en cours : ils peuvent être utilisés à tout moment dans ce délai, tant que la Cliente reste membre du programme.
  • Dès lors que vous faites l’objet d’un Glow-Down (cf. définition dans le WardGlossary), l’accès illimité cesse. Toutefois, les tickets déjà acquis et non utilisés demeurent valables et peuvent être utilisés ultérieurement durant l’année en cours. 


  1. Conditions d’utilisation
  • Le WardLoge est actif sous demande écrite via The Private Lounge WhatsApp ou par mail à contact@thewardrobeparis.com et permet de mettre de côté une pièce unique pour une durée maximale de 48 heures à compter de sa validation par la Maison. 
  • Passé ce délai, si aucun règlement complet n’est intervenu, la pièce est automatiquement libérée et remise en vente.
  • Le Client peut librement annuler sa réservation avant l’expiration du délai de 48  heures, sans frais, en  cas d’annulation avant expiration, le ticket correspondant reste considéré comme utilisé.
  • Le WardLoge ne constitue pas une vente ferme et n’opère aucun transfert de propriété.
  • Les tickets WardLoge sont strictement personnels. Ils sont associés au compte du Client et ne peuvent, en aucun cas, être cédés ou échangés.
  1. Limitations
  • Le nombre de tickets utilisables est strictement limité à ceux attribués au palier atteint dans The Florilège, sauf pour l’accès Platinium décrit ci-dessus.
  • Les pièces réservées via WardLoge restent soumises à la disponibilité réelle des stocks.
  • The Wardrobe Paris se réserve le droit de suspendre l’accès au service The WardLoge en cas d’utilisation abusive du dispositif (notamment en procédant à de multiples réservations sans intention d’achat, en utilisant son compte pour le compte de tiers ou en ayant un comportement contraire aux valeurs de la Maison.  Toute suspension fera l’objet d’une notification préalable par e-mail.

THE VESTIAIRE

  1. Définition

The Vestiaire est un service proposé par The Wardrobe Paris permettant au Client de demander la conservation de ses pièces déjà réglées, pour un délai maximal de trois (3) mois avant expédition.

Ce service a pour objectif de regrouper les commandes, de limiter les frais de livraison, de prémunir le Client contre les ruptures de stock sur la période de conservation, et de permettre l’achat à distance même lorsque le Client se trouve à l’étranger ou dans l’impossibilité de réceptionner immédiatement sa commande.

Les pièces placées dans The Vestiaire demeurent la propriété du Client, mais sont conservées par The Wardrobe Paris. La Maison s’engage à en assurer la garde dans des conditions normales de conservation.

  1. Accès
  • Le service The Vestiaire est proposé au Client au moment du paiement de sa commande, sous forme d’option de gardiennage.
  • Le Client peut choisir de placer sa commande dans The Vestiaire pour une durée maximale de trois (3) mois, conformément aux conditions définies ci-après.
  • L’option The Vestiaire est entièrement facultative et ne conditionne en aucun cas la validation ni la livraison d’une commande standard.
  1. Ajout de commandes additionnelles au Vestiaire
  • Chaque commande additionnelle que le Client souhaite ajouter à son Vestiaire doit être expressément signalée en commentaire / note de commande au moment du paiement, avec la mention « Ajouter à mon Vestiaire ».
  • À défaut de cette précision, la commande est traitée séparément et ne bénéficie pas du regroupement prévu dans le cadre du Vestiaire.
  • Toutes les pièces placées en Vestiaire suivent la date initiale de la première commande mise en gardiennage.
  • Les commandes regroupées font l’objet d’une expédition unique, déclenchée à la demande du Client, sous réserve du règlement intégral des frais de port applicables.


  1. Conditions d’utilisation
  • Le service est ouvert à tout Client, sauf dans le cas des commandes bénéficiant de frais de port offerts, qui ne sont pas éligibles au Vestiaire.
  • Le délai maximal de gardiennage est fixé à trois (3) mois.
  • À l’expiration de ce délai, la commande ne peut être expédiée qu’après règlement complet des frais de port applicables.
  • Si les frais de port ne sont pas réglés malgré relance, la commande reste disponible mais l’accès futur au service Vestiaire pourra être suspendu.


  1. Rappels et communication
  • Un premier rappel est adressé par e-mail au Client une semaine (J-7) avant la fin de la période de gardiennage, à l’adresse électronique indiquée par le Client lors de sa commande.
  • Si le délai est dépassé, une seconde notification est envoyée cinq (5) jours après l’expiration, précisant la nécessité de régler les frais de port pour procéder à l’expédition.


  1. Obligation d’expédition
  • Passé ce second rappel, The Wardrobe Paris procède à l’expédition dès réception du paiement des frais de port.
  • En cas de non-paiement répété des frais de port, le Client peut perdre l’accès au service Vestiaire.


  1. Suspension du service
  • The Wardrobe Paris se réserve le droit de suspendre ou de retirer l’accès au service The Vestiaire en cas d’utilisation abusive, notamment en cas de retards répétés de règlement des frais de port, d’inactivité prolongée du Vestiaire ou de manquement aux présentes conditions. Toute suspension fera l’objet d’une notification préalable par e-mail.

ANNEXE

FORMULAIRE DE RETRACTATION

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